DESMOUCELLE BRIGITTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- 1tranche Sirene
Enregistré sous le numéro SIREN 800 825 077, DESMOUCELLE BRIGITTE est un entrepreneur individuel créé le 5 mars 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 RUE des Granges, 05300 Val Buëch-Méouge. Son activité principale relève du code NAF 9329Z et emploie 1 salarié.
Fiche d'identité de DESMOUCELLE BRIGITTE
INSEE- Dénomination
- DESMOUCELLE BRIGITTE
- SIREN
- 800 825 077
- SIRET (siège)
- 800 825 077 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR01800825077Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 800 825 077
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9329Z
- Date de création
- 05 mars 2021
- Effectif
- 1
- Siège social
- 8 RUE des Granges, 05300, Val Buëch-Méouge
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de DESMOUCELLE BRIGITTE
FABRICATION DE BISCUITS.
Finances de DESMOUCELLE BRIGITTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DESMOUCELLE BRIGITTE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DESMOUCELLE BRIGITTE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 05300 Val Buëch-MéougeSiègeActif
800 825 077 00038 · ouvert le 08 février 2021 · NAF 1072Z
- 05300 VAL BUECH-MEOUGEFermé
800 825 077 00012 · ouvert le 04 mars 2014 · NAF 9329Z
- 04200 AUBIGNOSCFermé
800 825 077 00020 · ouvert le 08 février 2021 · NAF 9329Z
Documents juridiques de DESMOUCELLE BRIGITTE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DESMOUCELLE BRIGITTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DESMOUCELLE BRIGITTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DESMOUCELLE BRIGITTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESMOUCELLE BRIGITTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DESMOUCELLE BRIGITTE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DESMOUCELLE BRIGITTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DESMOUCELLE BRIGITTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 mars 2021
Questions fréquentes sur DESMOUCELLE BRIGITTE
Quel est le numéro SIREN de DESMOUCELLE BRIGITTE ?
Le numéro SIREN de DESMOUCELLE BRIGITTE est 800 825 077. Le SIRET de son siège social est 800 825 077 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01800825077.
Où se situe le siège social de DESMOUCELLE BRIGITTE ?
Le siège social de DESMOUCELLE BRIGITTE est situé 8 RUE des Granges, 05300 Val Buëch-Méouge.
DESMOUCELLE BRIGITTE est-elle toujours en activité ?
Oui, DESMOUCELLE BRIGITTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DESMOUCELLE BRIGITTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESMOUCELLE BRIGITTE.
Combien de salariés compte DESMOUCELLE BRIGITTE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, DESMOUCELLE BRIGITTE emploie 1 salarié.
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