DESMOUCHE PASCAL

Active

Siren490 393 089Entrepreneur individuel21200 BEAUNECréée le 01 juin 2006

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DESMOUCHE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 2006 sous le numéro SIREN 490 393 089. Son siège social est situé 5 rue de Vignolles, 21200 Beaune. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z.

Fiche d'identité de DESMOUCHE PASCAL

INSEE

Dénomination: DESMOUCHE PASCAL
SIREN: 490 393 089
SIRET (siège): 490 393 089 00035
N° TVA intracommunautaire: FR67490393089Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 490 393 089
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4334Z
Date de création: 01 juin 2006
Siège social: 5 RUE DE VIGNOLLES, 21200, BEAUNE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DESMOUCHE PASCAL

Travaux de peinture et vitrerie

Finances de DESMOUCHE PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DESMOUCHE PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DESMOUCHE PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

21200 BEAUNESiègeActif
490 393 089 00035 · ouvert le 02 mai 2010 · NAF 4334Z

Documents juridiques de DESMOUCHE PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DESMOUCHE PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DESMOUCHE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DESMOUCHE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESMOUCHE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DESMOUCHE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DESMOUCHE PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juin 2006

Questions fréquentes sur DESMOUCHE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DESMOUCHE PASCAL ?

Le numéro SIREN de DESMOUCHE PASCAL est 490 393 089. Le SIRET de son siège social est 490 393 089 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67490393089.

Où se situe le siège social de DESMOUCHE PASCAL ?

Le siège social de DESMOUCHE PASCAL est situé 5 rue de Vignolles, 21200 Beaune.