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528 105 679

Active
Siren528 105 679Entrepreneur individuel BAUME-LES-DAMESCréée le 24 juillet 2010

8621Z · Activité des médecins généralistes

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 528 105 679

Dénomination
528 105 679
SIREN
528 105 679
SIRET (siège)
528 105 679 00039
N° TVA intracommunautaire
FR44528105679Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 105 679
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z - Activité des médecins généralistes
Date de création
24 juillet 2010
Siège social
BAUME-LES-DAMES
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 528 105 679

Activité des médecins généralistes

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Dirigeants et représentants de 528 105 679

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 528 105 679

3 établissements, dont 1 en activité.

  • BAUME-LES-DAMESSiègeActif

    528 105 679 00039 · ouvert le 07 avril 2014 · NAF 8621Z

  • BESANCONFermé

    528 105 679 00013 · ouvert le 24 juillet 2010 · NAF 8621Z

  • BAUME-LES-DAMESFermé

    528 105 679 00021 · ouvert le 05 août 2013 · NAF 8621Z

Conformité de 528 105 679

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 528 105 679. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 528 105 679 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 528 105 679

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 juillet 2010

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