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DESPLANCHES

Active
Siren890 209 299SCI01580 SONTHONNAX-LA-MONTAGNECréée le 21 octobre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions196 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 890 209 299, DESPLANCHES est une SCI créée le 21 octobre 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve 75 CHE DE VERNON HEYRIAT Heyriat, 01580 Sonthonnax-la-Montagne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. LIONEL DESPLANCHES exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de DESPLANCHES

Dénomination
DESPLANCHES
SIREN
890 209 299
SIRET (siège)
890 209 299 00019
N° TVA intracommunautaire
FR47890209299Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 890 209 299
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 octobre 2020
Siège social
75 CHE DE VERNON HEYRIAT Heyriat, 01580, SONTHONNAX-LA-MONTAGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DESPLANCHES

L'acquisition, l'administration, la gestion et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire par suite d'apport, d'achat, de construction, d'échange ou autrement

Finances de DESPLANCHES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DESPLANCHES

LD

LIONEL DESPLANCHES

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 octobre 2020) · 6 ans

DD

DOMINIQUE DESPLANCHES

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 octobre 2020) · 6 ans

Établissements de DESPLANCHES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01580 SONTHONNAX-LA-MONTAGNESiègeActif

    890 209 299 00019 · ouvert le 19 octobre 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de DESPLANCHES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 octobre 2020

  • Acte

Comptes annuels de DESPLANCHES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DESPLANCHES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DESPLANCHES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESPLANCHES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

196 décisions de justice publiées en open data mentionnent DESPLANCHES. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DESPLANCHES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DESPLANCHES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-10-21 · Début d'activité : 2020-10-19

  1. création

    Date d'effet : 21 octobre 2020

Questions fréquentes sur DESPLANCHES

Quel est le numéro SIREN de DESPLANCHES ?

Le numéro SIREN de DESPLANCHES est 890 209 299. Le SIRET de son siège social est 890 209 299 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47890209299.

Qui dirige DESPLANCHES ?

DESPLANCHES est dirigée par LIONEL DESPLANCHES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DESPLANCHES ?

Le siège social de DESPLANCHES est situé 75 CHE DE VERNON HEYRIAT Heyriat, 01580 Sonthonnax-la-Montagne.

DESPLANCHES est-elle toujours en activité ?

Oui, DESPLANCHES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DESPLANCHES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESPLANCHES.

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