DESPLATS JEAN-CLAUDE
ActiveDESPLATS JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1980, identifié par le SIREN 404 615 809. Elle est domiciliée Beaulac, 47130 Bazens. L'entreprise déclare le code NAF 011G comme activité principale.
Fiche d'identité de DESPLATS JEAN-CLAUDE
INSEE- Dénomination
- DESPLATS JEAN-CLAUDE
- SIREN
- 404 615 809
- SIRET (siège)
- 404 615 809 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR12404615809Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 615 809
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011G
- Date de création
- 01 janvier 1980
- Siège social
- BEAULAC, 47130, BAZENS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DESPLATS JEAN-CLAUDE
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Établissements de DESPLATS JEAN-CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 47130 BAZENSSiègeFermé
404 615 809 00013 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 011G
Conformité de DESPLATS JEAN-CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESPLATS JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DESPLATS JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DESPLATS JEAN-CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1980
Questions fréquentes sur DESPLATS JEAN-CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de DESPLATS JEAN-CLAUDE ?
Le numéro SIREN de DESPLATS JEAN-CLAUDE est 404 615 809. Le SIRET de son siège social est 404 615 809 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12404615809.
Où se situe le siège social de DESPLATS JEAN-CLAUDE ?
Le siège social de DESPLATS JEAN-CLAUDE est situé Beaulac, 47130 Bazens.
DESPLATS JEAN-CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, DESPLATS JEAN-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DESPLATS JEAN-CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESPLATS JEAN-CLAUDE.
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