DESPUJOLS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DESPUJOLS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1990, identifiée par le SIREN 379 002 322. Le siège social de l'entreprise se trouve à Sos (47170). L'entreprise déclare le code NAF 602P comme activité principale.
Fiche d'identité de DESPUJOLS
INSEE- Dénomination
- DESPUJOLS
- SIREN
- 379 002 322
- SIRET (siège)
- 379 002 322 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR41379002322Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 002 322
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 602P
- Date de création
- 01 juillet 1990
- Siège social
- 47170, SOS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de DESPUJOLS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DESPUJOLS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DESPUJOLS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 47170 SOSSiègeFermé
379 002 322 00012 · ouvert le 01 juillet 1990 · NAF 602P
Documents juridiques de DESPUJOLS
INPIComptes annuels de DESPUJOLS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DESPUJOLS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DESPUJOLS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESPUJOLS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent DESPUJOLS. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 27 juillet 2026 · N° 26/00891
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 11 juin 2026 · N° 25/00384
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 19 mars 2025 · N° 24/00948
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 27 janvier 2025 · N° 24/02121
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 15 juillet 2024 · N° 24/00942
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 02 juillet 2024 · N° 22/09255
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 12 février 2024 · N° 21/00373
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 24 mai 2022 · N° 22/00457
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DESPUJOLS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DESPUJOLS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1990
Questions fréquentes sur DESPUJOLS
Quel est le numéro SIREN de DESPUJOLS ?
Le numéro SIREN de DESPUJOLS est 379 002 322. Le SIRET de son siège social est 379 002 322 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41379002322.
Où se situe le siège social de DESPUJOLS ?
Le siège social de DESPUJOLS est situé 47170 Sos.
DESPUJOLS est-elle toujours en activité ?
Oui, DESPUJOLS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DESPUJOLS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESPUJOLS.
Entreprises similaires
Même activité, en France
- LOCAMATAM47130 Clermont-Dessous
- SOC TRAVAUX AGRICOLES TRAVAUX PUBLICS 4747210 Saint-Eutrope-de-Born
- AIR HANDLING SERVICE SA75116 Paris 16
- BARET CAR LOCATION75009 Paris 9
- BRIHAYE DANIEL37460 Nouans-les-Fontaines
- BRUGGIAMOSCA JEAN13010 Marseille
- CANTERO MARCEL69190 Saint-Fons
- COSTA ALDA13014 Marseille
- COUVELAIRE ROBERT69540 Irigny
- CREUZET GABRIEL31200 Toulouse
