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DESSAINT DANIEL

Active
Siren791 409 923Entrepreneur individuel02820 BERRIEUXCréée le 20 février 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DESSAINT DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 février 2013 sous le numéro SIREN 791 409 923. Elle est domiciliée Le Champ du Convert, 02820 Berrieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de DESSAINT DANIEL

Dénomination
DESSAINT DANIEL
SIREN
791 409 923
SIRET (siège)
791 409 923 00012
N° TVA intracommunautaire
FR66791409923Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 409 923
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
20 février 2013
Siège social
LE CHAMP DU CONVERT, 02820, BERRIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DESSAINT DANIEL

Élevage d'autres animaux

Finances de DESSAINT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DESSAINT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DESSAINT DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 02820 BERRIEUXSiègeActif

    791 409 923 00012 · ouvert le 20 février 2013 · NAF 0149Z

Documents juridiques de DESSAINT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DESSAINT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DESSAINT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DESSAINT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESSAINT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DESSAINT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DESSAINT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 février 2013

Questions fréquentes sur DESSAINT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DESSAINT DANIEL ?

Le numéro SIREN de DESSAINT DANIEL est 791 409 923. Le SIRET de son siège social est 791 409 923 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66791409923.

Où se situe le siège social de DESSAINT DANIEL ?

Le siège social de DESSAINT DANIEL est situé Le Champ du Convert, 02820 Berrieux.

DESSAINT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DESSAINT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DESSAINT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESSAINT DANIEL.

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