DESSAINT PASCAL EMILE

Active

Siren894 741 792Entrepreneur individuel31400 TOULOUSECréée le 01 décembre 2019

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 894 741 792, DESSAINT PASCAL EMILE est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 2019. Son siège social est situé 10 rue de Saint Lys, 31400 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 9003B.

Fiche d'identité de DESSAINT PASCAL EMILE

INSEE

Dénomination: DESSAINT PASCAL EMILE
SIREN: 894 741 792
SIRET (siège): 894 741 792 00010
N° TVA intracommunautaire: FR66894741792Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 894 741 792
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003B
Date de création: 01 décembre 2019
Siège social: 10 RUE DE SAINT LYS, 31400, TOULOUSE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DESSAINT PASCAL EMILE

Autre création artistique

Finances de DESSAINT PASCAL EMILE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DESSAINT PASCAL EMILE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DESSAINT PASCAL EMILE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31400 TOULOUSESiègeActif
894 741 792 00010 · ouvert le 01 décembre 2019 · NAF 9003B

Documents juridiques de DESSAINT PASCAL EMILE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DESSAINT PASCAL EMILE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DESSAINT PASCAL EMILE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DESSAINT PASCAL EMILE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESSAINT PASCAL EMILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DESSAINT PASCAL EMILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DESSAINT PASCAL EMILE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 décembre 2019

Questions fréquentes sur DESSAINT PASCAL EMILE

Quel est le numéro SIREN de DESSAINT PASCAL EMILE ?

Le numéro SIREN de DESSAINT PASCAL EMILE est 894 741 792. Le SIRET de son siège social est 894 741 792 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66894741792.

Où se situe le siège social de DESSAINT PASCAL EMILE ?

Le siège social de DESSAINT PASCAL EMILE est situé 10 rue de Saint Lys, 31400 Toulouse.