DETAVERNIER BERTRAND
Active3511Z · Production d'électricité
DETAVERNIER BERTRAND est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 août 1983 sous le numéro SIREN 327 977 427. Son siège social est situé 790 B Rte des Grands Champs, 74550 Orcier. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de DETAVERNIER BERTRAND
INSEE- Dénomination
- DETAVERNIER BERTRAND
- SIREN
- 327 977 427
- SIRET (siège)
- 327 977 427 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR86327977427Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 327 977 427
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 16 août 1983
- Siège social
- 790 B RTE DES GRANDS CHAMPS, 74550, ORCIER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DETAVERNIER BERTRAND
Production d'électricité
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Établissements de DETAVERNIER BERTRAND
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 74550 ORCIERSiègeActif
327 977 427 00027 · ouvert le 02 janvier 2014 · NAF 3511Z
- 02120 TUPIGNYFermé
327 977 427 00019 · NAF 5571
Conformité de DETAVERNIER BERTRAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DETAVERNIER BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DETAVERNIER BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DETAVERNIER BERTRAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 août 1983
Questions fréquentes sur DETAVERNIER BERTRAND
Quel est le numéro SIREN de DETAVERNIER BERTRAND ?
Le numéro SIREN de DETAVERNIER BERTRAND est 327 977 427. Le SIRET de son siège social est 327 977 427 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86327977427.
Où se situe le siège social de DETAVERNIER BERTRAND ?
Le siège social de DETAVERNIER BERTRAND est situé 790 B Rte des Grands Champs, 74550 Orcier.
DETAVERNIER BERTRAND est-elle toujours en activité ?
Oui, DETAVERNIER BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 août 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DETAVERNIER BERTRAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DETAVERNIER BERTRAND.
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