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DEULVOT YVES

Active
Siren393 209 432Entrepreneur individuel21490 ORGEUXCréée le 01 septembre 1991

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DEULVOT YVES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1991, identifié par le SIREN 393 209 432. Elle est domiciliée 10 rue de l'Assomption, 21490 Orgeux. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de DEULVOT YVES

Dénomination
DEULVOT YVES
SIREN
393 209 432
SIRET (siège)
393 209 432 00029
N° TVA intracommunautaire
FR56393209432Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 209 432
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 septembre 1991
Siège social
10 RUE DE L'ASSOMPTION, 21490, ORGEUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEULVOT YVES

CULTURE DE CEREALES (A L'EXCEPTION DU RIZ), DE LEGUMINEUSES ET DE GRAINES OLEAGINEUSES

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Établissements de DEULVOT YVES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21490 ORGEUXSiègeActif

    393 209 432 00029 · ouvert le 31 décembre 1991 · NAF 0111Z

  • 21490 ORGEUXFermé

    393 209 432 00011 · ouvert le 31 décembre 1991 · NAF 0111Z

Conformité de DEULVOT YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEULVOT YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEULVOT YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEULVOT YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1991

Questions fréquentes sur DEULVOT YVES

Quel est le numéro SIREN de DEULVOT YVES ?

Le numéro SIREN de DEULVOT YVES est 393 209 432. Le SIRET de son siège social est 393 209 432 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56393209432.

Où se situe le siège social de DEULVOT YVES ?

Le siège social de DEULVOT YVES est situé 10 rue de l'Assomption, 21490 Orgeux.

DEULVOT YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, DEULVOT YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEULVOT YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEULVOT YVES.

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