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DEUSS FRANCK

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Siren341 668 036Entrepreneur individuel03360 VALIGNYCréée le 11 novembre 1986

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Enregistré sous le numéro SIREN 341 668 036, DEUSS FRANCK est un entrepreneur individuel créé le 11 novembre 1986. Elle est domiciliée Chauvet, 03360 Valigny. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).

Fiche d'identité de DEUSS FRANCK

Dénomination
DEUSS FRANCK
SIREN
341 668 036
SIRET (siège)
341 668 036 00013
N° TVA intracommunautaire
FR76341668036Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 341 668 036
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
11 novembre 1986
Siège social
CHAUVET, 03360, VALIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEUSS FRANCK

Élevage d'autres bovins et de buffles

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Établissements de DEUSS FRANCK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03360 VALIGNYSiègeActif

    341 668 036 00013 · ouvert le 11 novembre 1986 · NAF 0142Z

Conformité de DEUSS FRANCK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEUSS FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEUSS FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEUSS FRANCK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 novembre 1986

Questions fréquentes sur DEUSS FRANCK

Quel est le numéro SIREN de DEUSS FRANCK ?

Le numéro SIREN de DEUSS FRANCK est 341 668 036. Le SIRET de son siège social est 341 668 036 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76341668036.

Où se situe le siège social de DEUSS FRANCK ?

Le siège social de DEUSS FRANCK est situé Chauvet, 03360 Valigny.

DEUSS FRANCK est-elle toujours en activité ?

Oui, DEUSS FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEUSS FRANCK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEUSS FRANCK.