DEUSS FRANCK
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
Enregistré sous le numéro SIREN 341 668 036, DEUSS FRANCK est un entrepreneur individuel créé le 11 novembre 1986. Elle est domiciliée Chauvet, 03360 Valigny. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).
Fiche d'identité de DEUSS FRANCK
INSEE- Dénomination
- DEUSS FRANCK
- SIREN
- 341 668 036
- SIRET (siège)
- 341 668 036 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR76341668036Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 341 668 036
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 11 novembre 1986
- Siège social
- CHAUVET, 03360, VALIGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEUSS FRANCK
Élevage d'autres bovins et de buffles
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Établissements de DEUSS FRANCK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 03360 VALIGNYSiègeActif
341 668 036 00013 · ouvert le 11 novembre 1986 · NAF 0142Z
Conformité de DEUSS FRANCK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEUSS FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEUSS FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEUSS FRANCK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 novembre 1986
Questions fréquentes sur DEUSS FRANCK
Quel est le numéro SIREN de DEUSS FRANCK ?
Le numéro SIREN de DEUSS FRANCK est 341 668 036. Le SIRET de son siège social est 341 668 036 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76341668036.
Où se situe le siège social de DEUSS FRANCK ?
Le siège social de DEUSS FRANCK est situé Chauvet, 03360 Valigny.
DEUSS FRANCK est-elle toujours en activité ?
Oui, DEUSS FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEUSS FRANCK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEUSS FRANCK.
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