DEUX MILLE SEIZE
Active4334Z · Travaux de peinture et vitrerie
- Capital social
- 8,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 821 097 540, DEUX MILLE SEIZE est une SARL créée le 22 juin 2016. Son siège social est situé 5 rue Haute rue, 50000 Saint-Lo. Elle exerce une activité de travaux de peinture et vitrerie (code NAF 4334Z). Elle est dirigée par BATTI JUTT, gérant.
Fiche d'identité de DEUX MILLE SEIZE
INSEE- Dénomination
- DEUX MILLE SEIZE
- SIREN
- 821 097 540
- SIRET (siège)
- 821 097 540 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR39821097540Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 821 097 540
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 4334Z - Travaux de peinture et vitrerie
- Date de création
- 22 juin 2016
- Siège social
- 5 RUE HAUTE RUE, 50000, SAINT-LO
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEUX MILLE SEIZE
Peinture, électricité, carrelage.
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Finances de DEUX MILLE SEIZE
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INSEEÉtablissements de DEUX MILLE SEIZE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50000 SAINT-LOSiègeActif
821 097 540 00016 · ouvert le 01 juin 2016 · NAF 4334Z
Documents juridiques de DEUX MILLE SEIZE
INPIConformité de DEUX MILLE SEIZE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEUX MILLE SEIZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent DEUX MILLE SEIZE. Elles datent de 2016. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 22 novembre 2016 · N° 16-80.025
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 novembre 2016 · N° 15-12.293
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 16 novembre 2016 · N° 16-85.101
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 02 novembre 2016 · N° 16-82.376
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 22 septembre 2016 · N° 15-18.715
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 22 septembre 2016 · N° 15-21.176
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 22 juin 2016 · N° 14-80.041
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 22 juin 2016 · N° 15-82.685
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 juin 2016 · N° 15-15.986
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 22 juin 2016 · N° 15-87.752
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 02 mars 2016 · N° 14-83.063
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 16 février 2016 · N° 15-82.402
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DEUX MILLE SEIZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEUX MILLE SEIZE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 22 juin 2016
Questions fréquentes sur DEUX MILLE SEIZE
Quel est le numéro SIREN de DEUX MILLE SEIZE ?
Le numéro SIREN de DEUX MILLE SEIZE est 821 097 540. Le SIRET de son siège social est 821 097 540 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39821097540.
Qui dirige DEUX MILLE SEIZE ?
DEUX MILLE SEIZE est dirigée par BATTI JUTT, gérant.
Où se situe le siège social de DEUX MILLE SEIZE ?
Le siège social de DEUX MILLE SEIZE est situé 5 rue Haute rue, 50000 Saint-Lo.
DEUX MILLE SEIZE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEUX MILLE SEIZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juin 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEUX MILLE SEIZE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEUX MILLE SEIZE.
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