DEUXIEME CHAPITRE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 399 k€
DEUXIEME CHAPITRE est une SCI immatriculée le 16 juin 2015 sous le numéro SIREN 812 028 710. Le siège social de l'entreprise se trouve 66 bd Carnot villa Idalie, 06300 Nice. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN-BAPTISTE GRIESMAR en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DEUXIEME CHAPITRE
INSEE- Dénomination
- DEUXIEME CHAPITRE
- SIREN
- 812 028 710
- SIRET (siège)
- 812 028 710 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR12812028710Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 812 028 710
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 399 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 16 juin 2015
- Siège social
- 66 BD CARNOT VILLA IDALIE, 06300, NICE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DEUXIEME CHAPITRE
Acquisition et location d'immeuble
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Finances de DEUXIEME CHAPITRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEUXIEME CHAPITRE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (16 juin 2015) · 11 ans
Établissements de DEUXIEME CHAPITRE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 06300 NICESiègeActif
812 028 710 00026 · ouvert le 10 juin 2015 · NAF 6820B
- 06300 NICEActif
812 028 710 00018 · ouvert le 10 juin 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de DEUXIEME CHAPITRE
INPIConformité de DEUXIEME CHAPITRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEUXIEME CHAPITRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne DEUXIEME CHAPITRE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 17ème Ch. Presse-civile
Décision du 15 janvier 2025 · N° 23/11048
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DEUXIEME CHAPITRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEUXIEME CHAPITRE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 16 juin 2015
Questions fréquentes sur DEUXIEME CHAPITRE
Quel est le numéro SIREN de DEUXIEME CHAPITRE ?
Le numéro SIREN de DEUXIEME CHAPITRE est 812 028 710. Le SIRET de son siège social est 812 028 710 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12812028710.
Qui dirige DEUXIEME CHAPITRE ?
DEUXIEME CHAPITRE est dirigée par JEAN-BAPTISTE GRIESMAR, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DEUXIEME CHAPITRE ?
Le siège social de DEUXIEME CHAPITRE est situé 66 bd Carnot villa Idalie, 06300 Nice.
DEUXIEME CHAPITRE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEUXIEME CHAPITRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEUXIEME CHAPITRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEUXIEME CHAPITRE.
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