DEVAINE EMMANUEL

Active

Siren789 894 847Entrepreneur individuel03270 SAINT-YORRECréée le 17 juillet 2012

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEVAINE EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 juillet 2012 sous le numéro SIREN 789 894 847. Elle est domiciliée 8 rue Jacques Dupuy, 03270 Saint-Yorre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4120B.

Fiche d'identité de DEVAINE EMMANUEL

INSEE

Dénomination: DEVAINE EMMANUEL
SIREN: 789 894 847
SIRET (siège): 789 894 847 00019
N° TVA intracommunautaire: FR64789894847Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 789 894 847
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4120B
Date de création: 17 juillet 2012
Siège social: 8 RUE JACQUES DUPUY, 03270, SAINT-YORRE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEVAINE EMMANUEL

Construction d'autres bâtiments

Finances de DEVAINE EMMANUEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVAINE EMMANUEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVAINE EMMANUEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

03270 SAINT-YORRESiègeActif
789 894 847 00019 · ouvert le 17 juillet 2012 · NAF 4120B

Documents juridiques de DEVAINE EMMANUEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVAINE EMMANUEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVAINE EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVAINE EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVAINE EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVAINE EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVAINE EMMANUEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 17 juillet 2012

Questions fréquentes sur DEVAINE EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de DEVAINE EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de DEVAINE EMMANUEL est 789 894 847. Le SIRET de son siège social est 789 894 847 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64789894847.

Où se situe le siège social de DEVAINE EMMANUEL ?

Le siège social de DEVAINE EMMANUEL est situé 8 rue Jacques Dupuy, 03270 Saint-Yorre.