DEVAIS SEBASTIEN

Active

Siren513 515 874Entrepreneur individuel44170 AbbaretzCréée le 01 juillet 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 513 515 874, DEVAIS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2009. Elle est domiciliée 6 RUE Boulay Paty, 44170 Abbaretz. Son activité principale relève du code NAF 8690D.

Fiche d'identité de DEVAIS SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: DEVAIS SEBASTIEN
SIREN: 513 515 874
SIRET (siège): 513 515 874 00040
N° TVA intracommunautaire: FR36513515874Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 513 515 874
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8690D
Date de création: 01 juillet 2009
Siège social: 6 RUE Boulay Paty, 44170, Abbaretz
Établissements: 4
Statut: Active

Objet social de DEVAIS SEBASTIEN

Activités des infirmiers et des sages-femmes

Finances de DEVAIS SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVAIS SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVAIS SEBASTIEN

INSEE

4 établissements, dont 1 en activité.

44170 AbbaretzSiègeActif
513 515 874 00040 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 8690D
44440 JOUE-SUR-ERDREFermé
513 515 874 00024 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 8690D
44520 La Meilleraye-de-BretagneFermé
513 515 874 00016 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 8690D
44170 AbbaretzFermé
513 515 874 00032 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 8690D

Documents juridiques de DEVAIS SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVAIS SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVAIS SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVAIS SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVAIS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVAIS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVAIS SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

26 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juillet 2009

Questions fréquentes sur DEVAIS SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DEVAIS SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DEVAIS SEBASTIEN est 513 515 874. Le SIRET de son siège social est 513 515 874 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36513515874.

Où se situe le siège social de DEVAIS SEBASTIEN ?

Le siège social de DEVAIS SEBASTIEN est situé 6 RUE Boulay Paty, 44170 Abbaretz.