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DEVAL DANIEL

Active
Siren513 034 629Entrepreneur individuel30900 NIMESCréée le 11 juin 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEVAL DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 juin 2009, identifié par le SIREN 513 034 629. Elle est domiciliée 14 Imp des Jujubiers Chez Mme Sauvage, 30900 Nimes. Son activité principale relève du code NAF 5110Z.

Fiche d'identité de DEVAL DANIEL

Dénomination
DEVAL DANIEL
SIREN
513 034 629
SIRET (siège)
513 034 629 00016
N° TVA intracommunautaire
FR49513034629Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 034 629
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5110Z
Date de création
11 juin 2009
Siège social
14 IMP DES JUJUBIERS CHEZ MME SAUVAGE, 30900, NIMES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEVAL DANIEL

Transports aériens de passagers

Finances de DEVAL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVAL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVAL DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30900 NIMESSiègeActif

    513 034 629 00016 · ouvert le 11 juin 2009 · NAF 5110Z

Documents juridiques de DEVAL DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVAL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVAL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVAL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVAL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVAL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVAL DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 juin 2009

Questions fréquentes sur DEVAL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DEVAL DANIEL ?

Le numéro SIREN de DEVAL DANIEL est 513 034 629. Le SIRET de son siège social est 513 034 629 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49513034629.

Où se situe le siège social de DEVAL DANIEL ?

Le siège social de DEVAL DANIEL est situé 14 Imp des Jujubiers Chez Mme Sauvage, 30900 Nimes.

DEVAL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVAL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVAL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVAL DANIEL.

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