DEVAL JEAN-CLAUDE

Active

Siren399 032 697Entrepreneur individuel06600 ANTIBESCréée le 27 juillet 1994

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEVAL JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 juillet 1994 sous le numéro SIREN 399 032 697. Le siège social de l'entreprise se trouve 447 Che des Terres Blanches le Hameau Bastides villa 4b, 06600 Antibes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6209Z.

Fiche d'identité de DEVAL JEAN-CLAUDE

INSEE

Dénomination: DEVAL JEAN-CLAUDE
SIREN: 399 032 697
SIRET (siège): 399 032 697 00027
N° TVA intracommunautaire: FR54399032697Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 399 032 697
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6209Z
Date de création: 27 juillet 1994
Siège social: 447 CHE DES TERRES BLANCHES LE HAMEAU BASTIDES VILLA 4B, 06600, ANTIBES
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de DEVAL JEAN-CLAUDE

Autres activités informatiques

Finances de DEVAL JEAN-CLAUDE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVAL JEAN-CLAUDE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVAL JEAN-CLAUDE

INSEE

3 établissements, dont 0 en activité.

06600 ANTIBESSiègeFermé
399 032 697 00027 · ouvert le 07 juillet 2009 · NAF 6209Z
06000 NICEFermé
399 032 697 00019 · ouvert le 27 juillet 1994 · NAF 741J
50330 VICQ-SUR-MERFermé
399 032 697 00035 · ouvert le 15 juin 2010 · NAF 9003B

Documents juridiques de DEVAL JEAN-CLAUDE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVAL JEAN-CLAUDE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVAL JEAN-CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVAL JEAN-CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVAL JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVAL JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVAL JEAN-CLAUDE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 27 juillet 1994

Questions fréquentes sur DEVAL JEAN-CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de DEVAL JEAN-CLAUDE ?

Le numéro SIREN de DEVAL JEAN-CLAUDE est 399 032 697. Le SIRET de son siège social est 399 032 697 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54399032697.

Où se situe le siège social de DEVAL JEAN-CLAUDE ?

Le siège social de DEVAL JEAN-CLAUDE est situé 447 Che des Terres Blanches le Hameau Bastides villa 4b, 06600 Antibes.