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DEVALEY PATRICE

Active
Siren410 296 446Entrepreneur individuel24390 TOURTOIRACCréée le 12 février 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 410 296 446, DEVALEY PATRICE est un entrepreneur individuel créé le 12 février 2015. Elle est domiciliée 11 rue de la Fontaine de l'Adoue la Crouzille, 24390 Tourtoirac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4311Z.

Fiche d'identité de DEVALEY PATRICE

Dénomination
DEVALEY PATRICE
SIREN
410 296 446
SIRET (siège)
410 296 446 00041
N° TVA intracommunautaire
FR90410296446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 296 446
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4311Z
Date de création
12 février 2015
Siège social
11 RUE DE LA FONTAINE DE L'ADOUE LA CROUZILLE, 24390, TOURTOIRAC
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de DEVALEY PATRICE

TRAVAUX DE DEMOLITION RECUPERATION DE MATERIAUX MANUTENTION

Finances de DEVALEY PATRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVALEY PATRICE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVALEY PATRICE

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 24390 TOURTOIRACSiègeActif

    410 296 446 00041 · ouvert le 18 novembre 2022 · NAF 4311Z

  • 24390 TOURTOIRACFermé

    410 296 446 00017 · ouvert le 03 janvier 1997 · NAF 747Z

  • 24210 THENONFermé

    410 296 446 00025 · ouvert le 06 avril 2009 · NAF 4322A

  • 24210 BROUCHAUDFermé

    410 296 446 00033 · ouvert le 04 février 2015 · NAF 4311Z

Documents juridiques de DEVALEY PATRICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVALEY PATRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVALEY PATRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVALEY PATRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVALEY PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVALEY PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVALEY PATRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 février 2015

Questions fréquentes sur DEVALEY PATRICE

Quel est le numéro SIREN de DEVALEY PATRICE ?

Le numéro SIREN de DEVALEY PATRICE est 410 296 446. Le SIRET de son siège social est 410 296 446 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90410296446.

Où se situe le siège social de DEVALEY PATRICE ?

Le siège social de DEVALEY PATRICE est situé 11 rue de la Fontaine de l'Adoue la Crouzille, 24390 Tourtoirac.

DEVALEY PATRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVALEY PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVALEY PATRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVALEY PATRICE.

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