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DEVALIERE JOSSELINE

Active
Siren417 685 070Entrepreneur individuel31410 SAINT-SULPICE-SUR-LEZECréée le 01 août 1997

0149Z · Élevage d'autres animaux

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

DEVALIERE JOSSELINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 1997 sous le numéro SIREN 417 685 070. Elle est domiciliée 14 rue Pierre Curie, 31410 Saint-Sulpice-sur-Leze. Son activité principale est élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de DEVALIERE JOSSELINE

Dénomination
DEVALIERE JOSSELINE
SIREN
417 685 070
SIRET (siège)
417 685 070 00035
N° TVA intracommunautaire
FR07417685070Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 685 070
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
01 août 1997
Siège social
14 RUE PIERRE CURIE, 31410, SAINT-SULPICE-SUR-LEZE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de DEVALIERE JOSSELINE

Élevage d'autres animaux

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Établissements de DEVALIERE JOSSELINE

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 31410 SAINT-SULPICE-SUR-LEZESiègeActif

    417 685 070 00035 · ouvert le 01 octobre 2016 · NAF 0149Z

  • 67110 DAMBACHFermé

    417 685 070 00019 · ouvert le 01 août 1997 · NAF 553A

  • 66140 CANET-EN-ROUSSILLONFermé

    417 685 070 00027 · ouvert le 15 février 2010 · NAF 4789Z

  • 31600 SAUBENSFermé

    417 685 070 00043 · ouvert le 01 mai 2017 · NAF 4711B

Documents juridiques de DEVALIERE JOSSELINE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juin 2017

  • Acte

Conformité de DEVALIERE JOSSELINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVALIERE JOSSELINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVALIERE JOSSELINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEVALIERE JOSSELINE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-05-01

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1997

Questions fréquentes sur DEVALIERE JOSSELINE

Quel est le numéro SIREN de DEVALIERE JOSSELINE ?

Le numéro SIREN de DEVALIERE JOSSELINE est 417 685 070. Le SIRET de son siège social est 417 685 070 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07417685070.

Où se situe le siège social de DEVALIERE JOSSELINE ?

Le siège social de DEVALIERE JOSSELINE est situé 14 rue Pierre Curie, 31410 Saint-Sulpice-sur-Leze.

DEVALIERE JOSSELINE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVALIERE JOSSELINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVALIERE JOSSELINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVALIERE JOSSELINE.

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