DEVALLE DOMINIQUE

Active

Siren802 140 475Entrepreneur individuel91230 MONTGERONCréée le 05 mai 2014

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 802 140 475, DEVALLE DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 5 mai 2014. Son siège social est situé 35 rue Rene Cassin, 91230 Montgeron. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4932Z.

Fiche d'identité de DEVALLE DOMINIQUE

INSEE

Dénomination: DEVALLE DOMINIQUE
SIREN: 802 140 475
SIRET (siège): 802 140 475 00012
N° TVA intracommunautaire: FR41802140475Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 802 140 475
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4932Z
Date de création: 05 mai 2014
Siège social: 35 RUE RENE CASSIN, 91230, MONTGERON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEVALLE DOMINIQUE

Transports de voyageurs par taxis

Finances de DEVALLE DOMINIQUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVALLE DOMINIQUE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DEVALLE DOMINIQUE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

91230 MONTGERONSiègeActif
802 140 475 00012 · ouvert le 05 mai 2014 · NAF 4932Z

Documents juridiques de DEVALLE DOMINIQUE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVALLE DOMINIQUE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVALLE DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVALLE DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVALLE DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVALLE DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVALLE DOMINIQUE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 05 mai 2014

Questions fréquentes sur DEVALLE DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de DEVALLE DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de DEVALLE DOMINIQUE est 802 140 475. Le SIRET de son siège social est 802 140 475 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41802140475.

Où se situe le siège social de DEVALLE DOMINIQUE ?

Le siège social de DEVALLE DOMINIQUE est situé 35 rue Rene Cassin, 91230 Montgeron.