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DEVALLEE DANIEL

Active
Siren330 090 952Entrepreneur individuel72500 SAINT-PIERRE-DE-CHEVILLECréée le 23 juin 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEVALLEE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 23 juin 1984 sous le numéro SIREN 330 090 952. Son siège social est situé Bourg, 72500 Saint-Pierre-de-Cheville. L'entreprise déclare le code NAF 012J comme activité principale.

Fiche d'identité de DEVALLEE DANIEL

Dénomination
DEVALLEE DANIEL
SIREN
330 090 952
SIRET (siège)
330 090 952 00012
N° TVA intracommunautaire
FR62330090952Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 330 090 952
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012J
Date de création
23 juin 1984
Siège social
BOURG, 72500, SAINT-PIERRE-DE-CHEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEVALLEE DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DEVALLEE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVALLEE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVALLEE DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 72500 SAINT-PIERRE-DE-CHEVILLESiègeFermé

    330 090 952 00012 · ouvert le 23 juin 1984 · NAF 012J

Documents juridiques de DEVALLEE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVALLEE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVALLEE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVALLEE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVALLEE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVALLEE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVALLEE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 juin 1984

Questions fréquentes sur DEVALLEE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DEVALLEE DANIEL ?

Le numéro SIREN de DEVALLEE DANIEL est 330 090 952. Le SIRET de son siège social est 330 090 952 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62330090952.

Où se situe le siège social de DEVALLEE DANIEL ?

Le siège social de DEVALLEE DANIEL est situé Bourg, 72500 Saint-Pierre-de-Cheville.

DEVALLEE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVALLEE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juin 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVALLEE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVALLEE DANIEL.

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