DEVALLIERE SYLVAIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DEVALLIERE SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 mars 2024, identifié par le SIREN 987 502 903. Elle est domiciliée 2 Eyragne, 19290 Sornac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.
Fiche d'identité de DEVALLIERE SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- DEVALLIERE SYLVAIN
- SIREN
- 987 502 903
- SIRET (siège)
- 987 502 903 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR02987502903Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 987 502 903
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 13 mars 2024
- Siège social
- 2 Eyragne, 19290, Sornac
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEVALLIERE SYLVAIN
PARTICULIER PRODUCTEUR D'ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE
Finances de DEVALLIERE SYLVAIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEVALLIERE SYLVAIN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEVALLIERE SYLVAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 19290 SornacSiègeActif
987 502 903 00014 · ouvert le 26 octobre 2023 · NAF 3511Z
Documents juridiques de DEVALLIERE SYLVAIN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEVALLIERE SYLVAIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVALLIERE SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEVALLIERE SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVALLIERE SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEVALLIERE SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEVALLIERE SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 mars 2024
Questions fréquentes sur DEVALLIERE SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de DEVALLIERE SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de DEVALLIERE SYLVAIN est 987 502 903. Le SIRET de son siège social est 987 502 903 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02987502903.
Où se situe le siège social de DEVALLIERE SYLVAIN ?
Le siège social de DEVALLIERE SYLVAIN est situé 2 Eyragne, 19290 Sornac.
DEVALLIERE SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, DEVALLIERE SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEVALLIERE SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVALLIERE SYLVAIN.
