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DEVALOIS JEAN

Active
Siren453 082 372Entrepreneur individuel95830 FREMECOURTCréée le 02 avril 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 453 082 372, DEVALOIS JEAN est un entrepreneur individuel créé le 2 avril 2004. Son siège social est situé 26 rue de Clery, 95830 Fremecourt. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.

Fiche d'identité de DEVALOIS JEAN

Dénomination
DEVALOIS JEAN
SIREN
453 082 372
SIRET (siège)
453 082 372 00013
N° TVA intracommunautaire
FR96453082372Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 082 372
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
02 avril 2004
Siège social
26 RUE DE CLERY, 95830, FREMECOURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEVALOIS JEAN

Autre création artistique

Finances de DEVALOIS JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVALOIS JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVALOIS JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95830 FREMECOURTSiègeActif

    453 082 372 00013 · ouvert le 02 avril 2004 · NAF 9003B

Documents juridiques de DEVALOIS JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVALOIS JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVALOIS JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVALOIS JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVALOIS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVALOIS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVALOIS JEAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  1. création

    Date d'effet : 02 avril 2004

Questions fréquentes sur DEVALOIS JEAN

Quel est le numéro SIREN de DEVALOIS JEAN ?

Le numéro SIREN de DEVALOIS JEAN est 453 082 372. Le SIRET de son siège social est 453 082 372 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96453082372.

Où se situe le siège social de DEVALOIS JEAN ?

Le siège social de DEVALOIS JEAN est situé 26 rue de Clery, 95830 Fremecourt.

DEVALOIS JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVALOIS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVALOIS JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVALOIS JEAN.

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