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DEVALQUENAIRE PATRICE

Active
Siren907 572 929Entrepreneur individuel84810 AUBIGNANCréée le 26 juin 2023

6831Z · Agences immobilières

Documents

DEVALQUENAIRE PATRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 juin 2023, identifié par le SIREN 907 572 929. Le siège social de l'entreprise se trouve 387 Che des Barillons, 84810 Aubignan. Son activité principale est agences immobilières (code NAF 6831Z). Patrice DEVALQUENAIRE exerce les fonctions de personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement de l'entreprise.

Fiche d'identité de DEVALQUENAIRE PATRICE

Dénomination
DEVALQUENAIRE PATRICE
SIREN
907 572 929
SIRET (siège)
907 572 929 00012
N° TVA intracommunautaire
FR94907572929Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 907 572 929
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z - Agences immobilières
Date de création
26 juin 2023
Siège social
387 CHE DES BARILLONS, 84810, AUBIGNAN
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DEVALQUENAIRE PATRICE

Agent commercial dans l'immobilier.

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Dirigeants et représentants de DEVALQUENAIRE PATRICE

PD

Patrice DEVALQUENAIRE

Personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement

Depuis la création (26 juin 2023) · 3 ans

Établissements de DEVALQUENAIRE PATRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84810 AUBIGNANSiègeActif

    907 572 929 00012 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 6831Z

Documents juridiques de DEVALQUENAIRE PATRICE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 juin 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de DEVALQUENAIRE PATRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVALQUENAIRE PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVALQUENAIRE PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEVALQUENAIRE PATRICE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-12-12 · Début d'activité : 2024-11-27

  1. création

    Date d'effet : 26 juin 2023

Questions fréquentes sur DEVALQUENAIRE PATRICE

Quel est le numéro SIREN de DEVALQUENAIRE PATRICE ?

Le numéro SIREN de DEVALQUENAIRE PATRICE est 907 572 929. Le SIRET de son siège social est 907 572 929 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94907572929.

Qui dirige DEVALQUENAIRE PATRICE ?

DEVALQUENAIRE PATRICE est dirigée par Patrice DEVALQUENAIRE, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.

Où se situe le siège social de DEVALQUENAIRE PATRICE ?

Le siège social de DEVALQUENAIRE PATRICE est situé 387 Che des Barillons, 84810 Aubignan.

DEVALQUENAIRE PATRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVALQUENAIRE PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVALQUENAIRE PATRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVALQUENAIRE PATRICE.