CheckersProcédures

DEVANNE SYLVAIN

Active
Siren498 896 877Entrepreneur individuel41110 POUILLECréée le 27 septembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEVANNE SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 septembre 2012 sous le numéro SIREN 498 896 877. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue de la Liberte, 41110 Pouille. Son activité principale relève du code NAF 1071C.

Fiche d'identité de DEVANNE SYLVAIN

Dénomination
DEVANNE SYLVAIN
SIREN
498 896 877
SIRET (siège)
498 896 877 00020
N° TVA intracommunautaire
FR43498896877Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 896 877
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071C
Date de création
27 septembre 2012
Siège social
4 RUE DE LA LIBERTE, 41110, POUILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEVANNE SYLVAIN

BOULANGERIE ITINERANTE FABRICATION DE PAINS ET BISCUITS BIOLOGIQUES PIZZAS NON SEDENTAIRE

Finances de DEVANNE SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVANNE SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVANNE SYLVAIN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 41110 POUILLESiègeActif

    498 896 877 00020 · ouvert le 01 septembre 2012 · NAF 1071C

  • 37190 SACHEFermé

    498 896 877 00012 · ouvert le 05 août 2007 · NAF 1071C

Documents juridiques de DEVANNE SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVANNE SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVANNE SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVANNE SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVANNE SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVANNE SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVANNE SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 2012

Questions fréquentes sur DEVANNE SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de DEVANNE SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de DEVANNE SYLVAIN est 498 896 877. Le SIRET de son siège social est 498 896 877 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43498896877.

Où se situe le siège social de DEVANNE SYLVAIN ?

Le siège social de DEVANNE SYLVAIN est situé 4 rue de la Liberte, 41110 Pouille.

DEVANNE SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVANNE SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVANNE SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVANNE SYLVAIN.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises boulangerie et boulangerie-pâtisserie

Toutes les entreprises avec le code NAF 1071C

Entreprises à Pouille

Toutes les entreprises à Pouille