CheckersProcédures

DEVANNE SYLVAIN

Active
Siren977 501 907Entrepreneur individuel49750 Beaulieu-sur-Layon
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 977 501 907, DEVANNE SYLVAIN est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 21 RUE du Fief-Signore, 49750 Beaulieu-sur-Layon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de DEVANNE SYLVAIN

Dénomination
DEVANNE SYLVAIN
SIREN
977 501 907
SIRET (siège)
977 501 907 00017
N° TVA intracommunautaire
FR84977501907Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 977 501 907
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
21 RUE du Fief-Signore, 49750, Beaulieu-sur-Layon
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEVANNE SYLVAIN

PARTICULIERS PRODUCTEURS D'ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE

Finances de DEVANNE SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVANNE SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVANNE SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49750 Beaulieu-sur-LayonSiègeActif

    977 501 907 00017 · ouvert le 02 juin 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DEVANNE SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVANNE SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVANNE SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVANNE SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVANNE SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVANNE SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVANNE SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur DEVANNE SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de DEVANNE SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de DEVANNE SYLVAIN est 977 501 907. Le SIRET de son siège social est 977 501 907 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84977501907.

Où se situe le siège social de DEVANNE SYLVAIN ?

Le siège social de DEVANNE SYLVAIN est situé 21 RUE du Fief-Signore, 49750 Beaulieu-sur-Layon.

DEVANNE SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVANNE SYLVAIN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVANNE SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVANNE SYLVAIN.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises production d'électricité

Toutes les entreprises avec le code NAF 3511Z

Entreprises à Beaulieu-sur-Layon

Toutes les entreprises à Beaulieu-sur-Layon