DEVARENNES CHARLES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DEVARENNES CHARLES est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 janvier 2022 sous le numéro SIREN 908 923 485. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue Charles Breton Varennes, 21200 Ruffey-les-Beaune. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0128Z.
Fiche d'identité de DEVARENNES CHARLES
INSEE- Dénomination
- DEVARENNES CHARLES
- SIREN
- 908 923 485
- SIRET (siège)
- 908 923 485 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR72908923485Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 908 923 485
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0128Z
- Date de création
- 07 janvier 2022
- Siège social
- 8 RUE CHARLES BRETON VARENNES, 21200, RUFFEY-LES-BEAUNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEVARENNES CHARLES
Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
Finances de DEVARENNES CHARLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEVARENNES CHARLES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEVARENNES CHARLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21200 RUFFEY-LES-BEAUNESiègeActif
908 923 485 00019 · ouvert le 07 janvier 2022 · NAF 0128Z
Documents juridiques de DEVARENNES CHARLES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEVARENNES CHARLES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVARENNES CHARLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEVARENNES CHARLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVARENNES CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEVARENNES CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEVARENNES CHARLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 janvier 2022
Questions fréquentes sur DEVARENNES CHARLES
Quel est le numéro SIREN de DEVARENNES CHARLES ?
Le numéro SIREN de DEVARENNES CHARLES est 908 923 485. Le SIRET de son siège social est 908 923 485 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72908923485.
Où se situe le siège social de DEVARENNES CHARLES ?
Le siège social de DEVARENNES CHARLES est situé 8 rue Charles Breton Varennes, 21200 Ruffey-les-Beaune.
DEVARENNES CHARLES est-elle toujours en activité ?
Oui, DEVARENNES CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEVARENNES CHARLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVARENNES CHARLES.
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