DEVASSENNE-PETIT ELISABETH
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DEVASSENNE-PETIT ELISABETH est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 mai 2016 sous le numéro SIREN 820 977 916. Son siège social est situé 3 rue Antoine Gautier, 06300 Nice. Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de DEVASSENNE-PETIT ELISABETH
INSEE- Dénomination
- DEVASSENNE-PETIT ELISABETH
- SIREN
- 820 977 916
- SIRET (siège)
- 820 977 916 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR67820977916Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 820 977 916
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 13 mai 2016
- Siège social
- 3 RUE ANTOINE GAUTIER, 06300, NICE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DEVASSENNE-PETIT ELISABETH
Location de logements
Finances de DEVASSENNE-PETIT ELISABETH
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEVASSENNE-PETIT ELISABETH
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de DEVASSENNE-PETIT ELISABETH
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 06300 NICESiègeActif
820 977 916 00015 · ouvert le 13 mai 2016 · NAF 6820A
- 06690 TOURRETTE-LEVENSActif
820 977 916 00023 · ouvert le 13 mai 2016 · NAF 6820A
Documents juridiques de DEVASSENNE-PETIT ELISABETH
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEVASSENNE-PETIT ELISABETH
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVASSENNE-PETIT ELISABETH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEVASSENNE-PETIT ELISABETH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVASSENNE-PETIT ELISABETH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEVASSENNE-PETIT ELISABETH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEVASSENNE-PETIT ELISABETH
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 mai 2016
Questions fréquentes sur DEVASSENNE-PETIT ELISABETH
Quel est le numéro SIREN de DEVASSENNE-PETIT ELISABETH ?
Le numéro SIREN de DEVASSENNE-PETIT ELISABETH est 820 977 916. Le SIRET de son siège social est 820 977 916 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67820977916.
Où se situe le siège social de DEVASSENNE-PETIT ELISABETH ?
Le siège social de DEVASSENNE-PETIT ELISABETH est situé 3 rue Antoine Gautier, 06300 Nice.
DEVASSENNE-PETIT ELISABETH est-elle toujours en activité ?
Oui, DEVASSENNE-PETIT ELISABETH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEVASSENNE-PETIT ELISABETH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVASSENNE-PETIT ELISABETH.
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