DEVASSY MIREILLE

Active

Siren384 840 658Entrepreneur individuel50250 DOVILLECréée le 01 octobre 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 384 840 658, DEVASSY MIREILLE est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve La Hostinguerie, 50250 Doville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 012A.

Fiche d'identité de DEVASSY MIREILLE

INSEE

Dénomination: DEVASSY MIREILLE
SIREN: 384 840 658
SIRET (siège): 384 840 658 00015
N° TVA intracommunautaire: FR50384840658Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 384 840 658
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 012A
Date de création: 01 octobre 1991
Siège social: LA HOSTINGUERIE, 50250, DOVILLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEVASSY MIREILLE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DEVASSY MIREILLE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVASSY MIREILLE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVASSY MIREILLE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

50250 DOVILLESiègeFermé
384 840 658 00015 · ouvert le 01 octobre 1991 · NAF 012A

Documents juridiques de DEVASSY MIREILLE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVASSY MIREILLE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVASSY MIREILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVASSY MIREILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVASSY MIREILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVASSY MIREILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVASSY MIREILLE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 octobre 1991

Questions fréquentes sur DEVASSY MIREILLE

Quel est le numéro SIREN de DEVASSY MIREILLE ?

Le numéro SIREN de DEVASSY MIREILLE est 384 840 658. Le SIRET de son siège social est 384 840 658 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50384840658.

Où se situe le siège social de DEVASSY MIREILLE ?

Le siège social de DEVASSY MIREILLE est situé La Hostinguerie, 50250 Doville.