DEVAUCHELLE BERNADETTE

Active

Siren481 722 239Entrepreneur individuel83440 FAYENCECréée le 31 mars 2005

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 481 722 239, DEVAUCHELLE BERNADETTE est un entrepreneur individuel créé le 31 mars 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Claux Dom de Fayence, 83440 Fayence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de DEVAUCHELLE BERNADETTE

INSEE

Dénomination: DEVAUCHELLE BERNADETTE
SIREN: 481 722 239
SIRET (siège): 481 722 239 00029
N° TVA intracommunautaire: FR07481722239Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 481 722 239
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 31 mars 2005
Siège social: LE CLAUX DOM DE FAYENCE, 83440, FAYENCE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DEVAUCHELLE BERNADETTE

Location de logements

Finances de DEVAUCHELLE BERNADETTE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVAUCHELLE BERNADETTE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVAUCHELLE BERNADETTE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

83440 FAYENCESiègeActif
481 722 239 00029 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 6820A
80160 BOSQUELFermé
481 722 239 00011 · ouvert le 31 mars 2005 · NAF 741J

Documents juridiques de DEVAUCHELLE BERNADETTE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVAUCHELLE BERNADETTE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVAUCHELLE BERNADETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVAUCHELLE BERNADETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVAUCHELLE BERNADETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVAUCHELLE BERNADETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVAUCHELLE BERNADETTE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 mars 2024création
Date d'effet : 31 mars 2005

Questions fréquentes sur DEVAUCHELLE BERNADETTE

Quel est le numéro SIREN de DEVAUCHELLE BERNADETTE ?

Le numéro SIREN de DEVAUCHELLE BERNADETTE est 481 722 239. Le SIRET de son siège social est 481 722 239 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07481722239.

Où se situe le siège social de DEVAUCHELLE BERNADETTE ?

Le siège social de DEVAUCHELLE BERNADETTE est situé Le Claux Dom de Fayence, 83440 Fayence.