CheckersProcédures

DEVAUCHELLE DANIEL

Active
Siren777 291 527Entrepreneur individuel82220 MOLIERESCréée le 01 janvier 1975
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEVAUCHELLE DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1975, identifié par le SIREN 777 291 527. Elle est domiciliée rue de la Poste, 82220 Molieres. Son activité principale relève du code NAF 551A.

Fiche d'identité de DEVAUCHELLE DANIEL

Dénomination
DEVAUCHELLE DANIEL
SIREN
777 291 527
SIRET (siège)
777 291 527 00011
N° TVA intracommunautaire
FR25777291527Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 777 291 527
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
551A
Date de création
01 janvier 1975
Siège social
RUE DE LA POSTE, 82220, MOLIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEVAUCHELLE DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DEVAUCHELLE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVAUCHELLE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVAUCHELLE DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 82220 MOLIERESSiègeFermé

    777 291 527 00011 · ouvert le 01 janvier 1975 · NAF 551A

Documents juridiques de DEVAUCHELLE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVAUCHELLE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVAUCHELLE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVAUCHELLE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVAUCHELLE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVAUCHELLE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVAUCHELLE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1975

Questions fréquentes sur DEVAUCHELLE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DEVAUCHELLE DANIEL ?

Le numéro SIREN de DEVAUCHELLE DANIEL est 777 291 527. Le SIRET de son siège social est 777 291 527 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25777291527.

Où se situe le siège social de DEVAUCHELLE DANIEL ?

Le siège social de DEVAUCHELLE DANIEL est situé rue de la Poste, 82220 Molieres.

DEVAUCHELLE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVAUCHELLE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1975. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVAUCHELLE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVAUCHELLE DANIEL.