DEVAUCHELLE FRANCOIS
Active7410Z · Activités spécialisées de design
DEVAUCHELLE FRANCOIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 octobre 2013, identifié par le SIREN 798 070 702. Elle est domiciliée 44 rue des Vinaigriers, 75010 Paris. DEVAUCHELLE FRANCOIS relève du secteur activités spécialisées de design (code NAF 7410Z).
Fiche d'identité de DEVAUCHELLE FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- DEVAUCHELLE FRANCOIS
- SIREN
- 798 070 702
- SIRET (siège)
- 798 070 702 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR15798070702Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 070 702
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7410Z - Activités spécialisées de design
- Date de création
- 21 octobre 2013
- Siège social
- 44 RUE DES VINAIGRIERS, 75010, PARIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DEVAUCHELLE FRANCOIS
Activités spécialisées de design
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Établissements de DEVAUCHELLE FRANCOIS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 75010 PARISSiègeActif
798 070 702 00021 · ouvert le 16 avril 2018 · NAF 7410Z
- 75009 PARISFermé
798 070 702 00013 · ouvert le 21 octobre 2013 · NAF 7410Z
Conformité de DEVAUCHELLE FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVAUCHELLE FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEVAUCHELLE FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEVAUCHELLE FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 octobre 2013
Questions fréquentes sur DEVAUCHELLE FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de DEVAUCHELLE FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de DEVAUCHELLE FRANCOIS est 798 070 702. Le SIRET de son siège social est 798 070 702 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15798070702.
Où se situe le siège social de DEVAUCHELLE FRANCOIS ?
Le siège social de DEVAUCHELLE FRANCOIS est situé 44 rue des Vinaigriers, 75010 Paris.
DEVAUCHELLE FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, DEVAUCHELLE FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEVAUCHELLE FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVAUCHELLE FRANCOIS.
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