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DEVAUD BERNARD

Active
Siren387 887 623Entrepreneur individuel37260 THILOUZE
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEVAUD BERNARD est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 387 887 623. Son siège social est situé 21 rue des Marronniers, 37260 Thilouze. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de DEVAUD BERNARD

Dénomination
DEVAUD BERNARD
SIREN
387 887 623
SIRET (siège)
387 887 623 00024
N° TVA intracommunautaire
FR53387887623Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 387 887 623
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
21 RUE DES MARRONNIERS, 37260, THILOUZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEVAUD BERNARD

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de DEVAUD BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVAUD BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVAUD BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 37260 THILOUZESiègeActif

    387 887 623 00024 · ouvert le 28 avril 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DEVAUD BERNARD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 février 2023

  • Acte

Comptes annuels de DEVAUD BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVAUD BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVAUD BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVAUD BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVAUD BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVAUD BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur DEVAUD BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DEVAUD BERNARD ?

Le numéro SIREN de DEVAUD BERNARD est 387 887 623. Le SIRET de son siège social est 387 887 623 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53387887623.

Où se situe le siège social de DEVAUD BERNARD ?

Le siège social de DEVAUD BERNARD est situé 21 rue des Marronniers, 37260 Thilouze.

DEVAUD BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVAUD BERNARD est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVAUD BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVAUD BERNARD.

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