CheckersProcédures

DEVAUD BERNARD

Active
Siren413 947 995Entrepreneur individuel86160 SAINT-MAURICE-LA-CLOUERECréée le 31 décembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEVAUD BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1987, identifié par le SIREN 413 947 995. Son siège social est situé Le Auget, 86160 Saint-Maurice-la-Clouere. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DEVAUD BERNARD

Dénomination
DEVAUD BERNARD
SIREN
413 947 995
SIRET (siège)
413 947 995 00010
N° TVA intracommunautaire
FR42413947995Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 947 995
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
LE AUGET, 86160, SAINT-MAURICE-LA-CLOUERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEVAUD BERNARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DEVAUD BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVAUD BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVAUD BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86160 SAINT-MAURICE-LA-CLOUERESiègeActif

    413 947 995 00010 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DEVAUD BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVAUD BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVAUD BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVAUD BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVAUD BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVAUD BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVAUD BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur DEVAUD BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DEVAUD BERNARD ?

Le numéro SIREN de DEVAUD BERNARD est 413 947 995. Le SIRET de son siège social est 413 947 995 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42413947995.

Où se situe le siège social de DEVAUD BERNARD ?

Le siège social de DEVAUD BERNARD est situé Le Auget, 86160 Saint-Maurice-la-Clouere.

DEVAUD BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVAUD BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVAUD BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVAUD BERNARD.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Maurice-la-Clouere

Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à Saint-Maurice-la-Clouere

Entreprises du même secteur à Saint-Maurice-la-Clouere

Entreprises à Saint-Maurice-la-Clouere

Toutes les entreprises à Saint-Maurice-la-Clouere