CheckersProcédures

DEVAUD BERTRAND

Active
Siren438 659 609Entrepreneur individuel01630 SAINT-GENIS-POUILLYCréée le 27 juin 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 438 659 609, DEVAUD BERTRAND est un entrepreneur individuel créé le 27 juin 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve Zac du Cordeau, 01630 Saint-Genis-Pouilly. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de DEVAUD BERTRAND

Dénomination
DEVAUD BERTRAND
SIREN
438 659 609
SIRET (siège)
438 659 609 00012
N° TVA intracommunautaire
FR15438659609Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 659 609
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
27 juin 2001
Siège social
ZAC DU CORDEAU, 01630, SAINT-GENIS-POUILLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEVAUD BERTRAND

Location de logements

Finances de DEVAUD BERTRAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVAUD BERTRAND

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVAUD BERTRAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01630 SAINT-GENIS-POUILLYSiègeActif

    438 659 609 00012 · ouvert le 27 juin 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de DEVAUD BERTRAND

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVAUD BERTRAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVAUD BERTRAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVAUD BERTRAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVAUD BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVAUD BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVAUD BERTRAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 juin 2001

Questions fréquentes sur DEVAUD BERTRAND

Quel est le numéro SIREN de DEVAUD BERTRAND ?

Le numéro SIREN de DEVAUD BERTRAND est 438 659 609. Le SIRET de son siège social est 438 659 609 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15438659609.

Où se situe le siège social de DEVAUD BERTRAND ?

Le siège social de DEVAUD BERTRAND est situé Zac du Cordeau, 01630 Saint-Genis-Pouilly.

DEVAUD BERTRAND est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVAUD BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVAUD BERTRAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVAUD BERTRAND.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Genis-Pouilly

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Saint-Genis-Pouilly

Entreprises du même secteur à Saint-Genis-Pouilly

Entreprises à Saint-Genis-Pouilly

Toutes les entreprises à Saint-Genis-Pouilly