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DEVAUD JEAN

Active
Siren323 640 532Entrepreneur individuel38540 VALENCINCréée le 01 janvier 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEVAUD JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1981, identifié par le SIREN 323 640 532. Le siège social de l'entreprise se trouve à Valencin (38540). Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de DEVAUD JEAN

Dénomination
DEVAUD JEAN
SIREN
323 640 532
SIRET (siège)
323 640 532 00012
N° TVA intracommunautaire
FR11323640532Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 323 640 532
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1981
Siège social
38540, VALENCIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEVAUD JEAN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DEVAUD JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVAUD JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVAUD JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38540 VALENCINSiègeFermé

    323 640 532 00012 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 011A

Documents juridiques de DEVAUD JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVAUD JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVAUD JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVAUD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVAUD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVAUD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVAUD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1981

Questions fréquentes sur DEVAUD JEAN

Quel est le numéro SIREN de DEVAUD JEAN ?

Le numéro SIREN de DEVAUD JEAN est 323 640 532. Le SIRET de son siège social est 323 640 532 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11323640532.

Où se situe le siège social de DEVAUD JEAN ?

Le siège social de DEVAUD JEAN est situé 38540 Valencin.

DEVAUD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVAUD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVAUD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVAUD JEAN.

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