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DEVAUD JEAN-NOEL

Active
Siren840 161 400Entrepreneur individuel86210 ARCHIGNYCréée le 01 juin 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEVAUD JEAN-NOEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2018, identifié par le SIREN 840 161 400. Le siège social de l'entreprise se trouve Lieu Dit la Croizace, 86210 Archigny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9329Z.

Fiche d'identité de DEVAUD JEAN-NOEL

Dénomination
DEVAUD JEAN-NOEL
SIREN
840 161 400
SIRET (siège)
840 161 400 00014
N° TVA intracommunautaire
FR31840161400Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 840 161 400
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
01 juin 2018
Siège social
LIEU DIT LA CROIZACE, 86210, ARCHIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEVAUD JEAN-NOEL

Autres activités récréatives et de loisirs

Finances de DEVAUD JEAN-NOEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVAUD JEAN-NOEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVAUD JEAN-NOEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86210 ARCHIGNYSiègeActif

    840 161 400 00014 · ouvert le 01 juin 2018 · NAF 9329Z

Documents juridiques de DEVAUD JEAN-NOEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVAUD JEAN-NOEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVAUD JEAN-NOEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVAUD JEAN-NOEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVAUD JEAN-NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVAUD JEAN-NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVAUD JEAN-NOEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2018

Questions fréquentes sur DEVAUD JEAN-NOEL

Quel est le numéro SIREN de DEVAUD JEAN-NOEL ?

Le numéro SIREN de DEVAUD JEAN-NOEL est 840 161 400. Le SIRET de son siège social est 840 161 400 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31840161400.

Où se situe le siège social de DEVAUD JEAN-NOEL ?

Le siège social de DEVAUD JEAN-NOEL est situé Lieu Dit la Croizace, 86210 Archigny.

DEVAUD JEAN-NOEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVAUD JEAN-NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVAUD JEAN-NOEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVAUD JEAN-NOEL.

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