DEVAUGERME MICHEL

Active

Siren401 304 571Entrepreneur individuel02400 BRASLESCréée le 01 janvier 1969

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 401 304 571, DEVAUGERME MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1969. Son siège social est situé 10 Pl de la Mairie, 02400 Brasles. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de DEVAUGERME MICHEL

INSEE

Dénomination: DEVAUGERME MICHEL
SIREN: 401 304 571
SIRET (siège): 401 304 571 00011
N° TVA intracommunautaire: FR68401304571Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 401 304 571
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 01 janvier 1969
Siège social: 10 PL DE LA MAIRIE, 02400, BRASLES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEVAUGERME MICHEL

Vinification,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DEVAUGERME MICHEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVAUGERME MICHEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVAUGERME MICHEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

02400 BRASLESSiègeActif
401 304 571 00011 · ouvert le 01 janvier 1969 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DEVAUGERME MICHEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVAUGERME MICHEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVAUGERME MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVAUGERME MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVAUGERME MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVAUGERME MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVAUGERME MICHEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1969

Questions fréquentes sur DEVAUGERME MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DEVAUGERME MICHEL ?

Le numéro SIREN de DEVAUGERME MICHEL est 401 304 571. Le SIRET de son siège social est 401 304 571 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68401304571.

Où se situe le siège social de DEVAUGERME MICHEL ?

Le siège social de DEVAUGERME MICHEL est situé 10 Pl de la Mairie, 02400 Brasles.