DEVAUTOUR DANIEL

Active

Siren453 866 048Entrepreneur individuel23250 SOUBREBOSTCréée le 01 janvier 2003

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEVAUTOUR DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2003 sous le numéro SIREN 453 866 048. Le siège social de l'entreprise se trouve Grandvallee, 23250 Soubrebost. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DEVAUTOUR DANIEL

INSEE

Dénomination: DEVAUTOUR DANIEL
SIREN: 453 866 048
SIRET (siège): 453 866 048 00011
N° TVA intracommunautaire: FR38453866048Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 453 866 048
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 janvier 2003
Siège social: GRANDVALLEE, 23250, SOUBREBOST
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEVAUTOUR DANIEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DEVAUTOUR DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVAUTOUR DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVAUTOUR DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

23250 SOUBREBOSTSiègeActif
453 866 048 00011 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DEVAUTOUR DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVAUTOUR DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVAUTOUR DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVAUTOUR DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVAUTOUR DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVAUTOUR DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVAUTOUR DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

19 janvier 2025création
Date d'effet : 01 janvier 2003

Questions fréquentes sur DEVAUTOUR DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DEVAUTOUR DANIEL ?

Le numéro SIREN de DEVAUTOUR DANIEL est 453 866 048. Le SIRET de son siège social est 453 866 048 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38453866048.

Où se situe le siège social de DEVAUTOUR DANIEL ?

Le siège social de DEVAUTOUR DANIEL est situé Grandvallee, 23250 Soubrebost.