DEVAUTOUR PASCAL

Active

Siren501 990 337100014430 DANESTALCréée le 28 décembre 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 501 990 337, DEVAUTOUR PASCAL est une 1000 créée le 28 décembre 2007. Elle est domiciliée Le Lieu Bourdon les Colombages du Garden Club, 14430 Danestal. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de DEVAUTOUR PASCAL

INSEE

Dénomination: DEVAUTOUR PASCAL
SIREN: 501 990 337
SIRET (siège): 501 990 337 00013
N° TVA intracommunautaire: FR45501990337Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 501 990 337
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: 1000
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 28 décembre 2007
Siège social: LE LIEU BOURDON LES COLOMBAGES DU GARDEN CLUB, 14430, DANESTAL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEVAUTOUR PASCAL

Location de logements

Finances de DEVAUTOUR PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVAUTOUR PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVAUTOUR PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

14430 DANESTALSiègeActif
501 990 337 00013 · ouvert le 28 décembre 2007 · NAF 6820A

Documents juridiques de DEVAUTOUR PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVAUTOUR PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVAUTOUR PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVAUTOUR PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVAUTOUR PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVAUTOUR PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVAUTOUR PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 28 décembre 2007

Questions fréquentes sur DEVAUTOUR PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DEVAUTOUR PASCAL ?

Le numéro SIREN de DEVAUTOUR PASCAL est 501 990 337. Le SIRET de son siège social est 501 990 337 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45501990337.

Où se situe le siège social de DEVAUTOUR PASCAL ?

Le siège social de DEVAUTOUR PASCAL est situé Le Lieu Bourdon les Colombages du Garden Club, 14430 Danestal.