CheckersProcédures

DEVAUX ALAIN

Active
Siren521 163 873Entrepreneur individuel76500 ELBEUFCréée le 01 mars 2010
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 521 163 873, DEVAUX ALAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 B rue Jean Jaures, 76500 Elbeuf. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de DEVAUX ALAIN

Dénomination
DEVAUX ALAIN
SIREN
521 163 873
SIRET (siège)
521 163 873 00016
N° TVA intracommunautaire
FR41521163873Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 163 873
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 mars 2010
Siège social
23 B RUE JEAN JAURES, 76500, ELBEUF
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEVAUX ALAIN

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de DEVAUX ALAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVAUX ALAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVAUX ALAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76500 ELBEUFSiègeActif

    521 163 873 00016 · ouvert le 01 mars 2010 · NAF 9003A

Documents juridiques de DEVAUX ALAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVAUX ALAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVAUX ALAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVAUX ALAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVAUX ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVAUX ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVAUX ALAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2010

Questions fréquentes sur DEVAUX ALAIN

Quel est le numéro SIREN de DEVAUX ALAIN ?

Le numéro SIREN de DEVAUX ALAIN est 521 163 873. Le SIRET de son siège social est 521 163 873 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41521163873.

Où se situe le siège social de DEVAUX ALAIN ?

Le siège social de DEVAUX ALAIN est situé 23 B rue Jean Jaures, 76500 Elbeuf.

DEVAUX ALAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVAUX ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVAUX ALAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVAUX ALAIN.