DEVAUX BERNADETTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DEVAUX BERNADETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2005 sous le numéro SIREN 479 572 091. Le siège social de l'entreprise se trouve Combaroux, 69930 Saint-Laurent-de-Chamousset. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.
Fiche d'identité de DEVAUX BERNADETTE
INSEE- Dénomination
- DEVAUX BERNADETTE
- SIREN
- 479 572 091
- SIRET (siège)
- 479 572 091 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR63479572091Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 479 572 091
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 01 janvier 2005
- Siège social
- COMBAROUX, 69930, SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEVAUX BERNADETTE
Élevage de vaches laitières
Finances de DEVAUX BERNADETTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEVAUX BERNADETTE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEVAUX BERNADETTE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69930 SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSETSiègeFermé
479 572 091 00011 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 0141Z
Documents juridiques de DEVAUX BERNADETTE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEVAUX BERNADETTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVAUX BERNADETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEVAUX BERNADETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVAUX BERNADETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEVAUX BERNADETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEVAUX BERNADETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2005
Questions fréquentes sur DEVAUX BERNADETTE
Quel est le numéro SIREN de DEVAUX BERNADETTE ?
Le numéro SIREN de DEVAUX BERNADETTE est 479 572 091. Le SIRET de son siège social est 479 572 091 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63479572091.
Où se situe le siège social de DEVAUX BERNADETTE ?
Le siège social de DEVAUX BERNADETTE est situé Combaroux, 69930 Saint-Laurent-de-Chamousset.
DEVAUX BERNADETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEVAUX BERNADETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEVAUX BERNADETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVAUX BERNADETTE.
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