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DEVAUX Bernard

Active
Siren932 325 004Entrepreneur individuel24170 Pays de BelvèsCréée le 01 octobre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEVAUX Bernard est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2024 sous le numéro SIREN 932 325 004. Son siège social est situé 445 RTE de Fongalop FONGALOP, 24170 Pays de Belvès. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1629Z.

Fiche d'identité de DEVAUX Bernard

Dénomination
DEVAUX Bernard
SIREN
932 325 004
SIRET (siège)
932 325 004 00012
N° TVA intracommunautaire
FR06932325004Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 932 325 004
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1629Z
Date de création
01 octobre 2024
Siège social
445 RTE de Fongalop FONGALOP, 24170, Pays de Belvès
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEVAUX Bernard

Sculpture sur bois

Finances de DEVAUX Bernard

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVAUX Bernard

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVAUX Bernard

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24170 Pays de BelvèsSiègeActif

    932 325 004 00012 · ouvert le 01 septembre 2024 · NAF 1629Z

Documents juridiques de DEVAUX Bernard

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 août 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de DEVAUX Bernard

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVAUX Bernard. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVAUX Bernard

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVAUX Bernard. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVAUX Bernard n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVAUX Bernard

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2024

Questions fréquentes sur DEVAUX Bernard

Quel est le numéro SIREN de DEVAUX Bernard ?

Le numéro SIREN de DEVAUX Bernard est 932 325 004. Le SIRET de son siège social est 932 325 004 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06932325004.

Où se situe le siège social de DEVAUX Bernard ?

Le siège social de DEVAUX Bernard est situé 445 RTE de Fongalop FONGALOP, 24170 Pays de Belvès.

DEVAUX Bernard est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVAUX Bernard est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVAUX Bernard est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVAUX Bernard.

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