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DEVAUX Clément

Active
Siren993 210 871Entrepreneur individuel31200 ToulouseCréée le 02 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEVAUX Clément est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 décembre 2025, identifié par le SIREN 993 210 871. Son siège social est situé 126 CHE de Lanusse, 31200 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3314Z.

Fiche d'identité de DEVAUX Clément

Dénomination
DEVAUX Clément
SIREN
993 210 871
SIRET (siège)
993 210 871 00014
N° TVA intracommunautaire
FR11993210871Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 210 871
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3314Z
Date de création
02 décembre 2025
Siège social
126 CHE de Lanusse, 31200, Toulouse
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEVAUX Clément

Vente et remplacement de moteurs électriques pour machines et biens personnels domestiques.

Finances de DEVAUX Clément

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVAUX Clément

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVAUX Clément

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31200 ToulouseSiègeActif

    993 210 871 00014 · ouvert le 10 novembre 2025 · NAF 3314Z

Documents juridiques de DEVAUX Clément

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVAUX Clément

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVAUX Clément. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVAUX Clément

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVAUX Clément. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVAUX Clément n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVAUX Clément

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 décembre 2025

Questions fréquentes sur DEVAUX Clément

Quel est le numéro SIREN de DEVAUX Clément ?

Le numéro SIREN de DEVAUX Clément est 993 210 871. Le SIRET de son siège social est 993 210 871 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11993210871.

Où se situe le siège social de DEVAUX Clément ?

Le siège social de DEVAUX Clément est situé 126 CHE de Lanusse, 31200 Toulouse.

DEVAUX Clément est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVAUX Clément est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVAUX Clément est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVAUX Clément.

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