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DEVAUX DANIEL

Active
Siren391 452 703100030190 MOUSSACCréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 391 452 703, DEVAUX DANIEL est une 1000 créée le 1er janvier 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve Che du Bar, 30190 Moussac. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de DEVAUX DANIEL

Dénomination
DEVAUX DANIEL
SIREN
391 452 703
SIRET (siège)
391 452 703 00013
N° TVA intracommunautaire
FR73391452703Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 452 703
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
CHE DU BAR, 30190, MOUSSAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEVAUX DANIEL

Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DEVAUX DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVAUX DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVAUX DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30190 MOUSSACSiègeActif

    391 452 703 00013 · ouvert le 31 décembre 1988 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DEVAUX DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVAUX DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVAUX DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVAUX DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVAUX DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVAUX DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVAUX DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur DEVAUX DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DEVAUX DANIEL ?

Le numéro SIREN de DEVAUX DANIEL est 391 452 703. Le SIRET de son siège social est 391 452 703 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73391452703.

Où se situe le siège social de DEVAUX DANIEL ?

Le siège social de DEVAUX DANIEL est situé Che du Bar, 30190 Moussac.

DEVAUX DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVAUX DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVAUX DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVAUX DANIEL.

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