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DEVAUX DANIEL

Active
Siren493 350 649Entrepreneur individuel24210 FOSSEMAGNECréée le 01 janvier 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEVAUX DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2006 sous le numéro SIREN 493 350 649. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Colombier, 24210 Fossemagne. Son activité principale relève du code NAF 0210Z.

Fiche d'identité de DEVAUX DANIEL

Dénomination
DEVAUX DANIEL
SIREN
493 350 649
SIRET (siège)
493 350 649 00023
N° TVA intracommunautaire
FR60493350649Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 350 649
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z
Date de création
01 janvier 2006
Siège social
LE COLOMBIER, 24210, FOSSEMAGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEVAUX DANIEL

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de DEVAUX DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVAUX DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVAUX DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24210 FOSSEMAGNESiègeActif

    493 350 649 00023 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 0210Z

Documents juridiques de DEVAUX DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVAUX DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVAUX DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVAUX DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVAUX DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVAUX DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVAUX DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2006

Questions fréquentes sur DEVAUX DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DEVAUX DANIEL ?

Le numéro SIREN de DEVAUX DANIEL est 493 350 649. Le SIRET de son siège social est 493 350 649 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60493350649.

Où se situe le siège social de DEVAUX DANIEL ?

Le siège social de DEVAUX DANIEL est situé Le Colombier, 24210 Fossemagne.

DEVAUX DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVAUX DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVAUX DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVAUX DANIEL.

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