DEVAUX DOMINIQUE

Active

Siren502 840 218Entrepreneur individuel06400 CANNESCréée le 01 janvier 2006

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEVAUX DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2006, identifié par le SIREN 502 840 218. Son siège social est situé 15 rue Jean de Riouffe, 06400 Cannes. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de DEVAUX DOMINIQUE

INSEE

Dénomination: DEVAUX DOMINIQUE
SIREN: 502 840 218
SIRET (siège): 502 840 218 00015
N° TVA intracommunautaire: FR43502840218Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 502 840 218
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 janvier 2006
Siège social: 15 RUE JEAN DE RIOUFFE, 06400, CANNES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEVAUX DOMINIQUE

Location de logements

Finances de DEVAUX DOMINIQUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVAUX DOMINIQUE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVAUX DOMINIQUE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

06400 CANNESSiègeActif
502 840 218 00015 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 6820A

Documents juridiques de DEVAUX DOMINIQUE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVAUX DOMINIQUE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVAUX DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVAUX DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVAUX DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVAUX DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVAUX DOMINIQUE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2006

Questions fréquentes sur DEVAUX DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de DEVAUX DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de DEVAUX DOMINIQUE est 502 840 218. Le SIRET de son siège social est 502 840 218 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43502840218.

Où se situe le siège social de DEVAUX DOMINIQUE ?

Le siège social de DEVAUX DOMINIQUE est situé 15 rue Jean de Riouffe, 06400 Cannes.