DEVAUX EMMANUELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DEVAUX EMMANUELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2007, identifié par le SIREN 500 736 749. Son siège social est situé 7 rue de la Loire, 45250 Ousson-sur-Loire. Son activité principale relève du code NAF 9003A.
Fiche d'identité de DEVAUX EMMANUELLE
INSEE- Dénomination
- DEVAUX EMMANUELLE
- SIREN
- 500 736 749
- SIRET (siège)
- 500 736 749 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR68500736749Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 500 736 749
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 01 janvier 2007
- Siège social
- 7 RUE DE LA LOIRE, 45250, OUSSON-SUR-LOIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEVAUX EMMANUELLE
Création artistique relevant des arts plastiques
Finances de DEVAUX EMMANUELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEVAUX EMMANUELLE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEVAUX EMMANUELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45250 OUSSON-SUR-LOIRESiègeActif
500 736 749 00010 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 9003A
Documents juridiques de DEVAUX EMMANUELLE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEVAUX EMMANUELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVAUX EMMANUELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEVAUX EMMANUELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVAUX EMMANUELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEVAUX EMMANUELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEVAUX EMMANUELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2007
Questions fréquentes sur DEVAUX EMMANUELLE
Quel est le numéro SIREN de DEVAUX EMMANUELLE ?
Le numéro SIREN de DEVAUX EMMANUELLE est 500 736 749. Le SIRET de son siège social est 500 736 749 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68500736749.
Où se situe le siège social de DEVAUX EMMANUELLE ?
Le siège social de DEVAUX EMMANUELLE est situé 7 rue de la Loire, 45250 Ousson-sur-Loire.
DEVAUX EMMANUELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEVAUX EMMANUELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEVAUX EMMANUELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVAUX EMMANUELLE.
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