DEVAUX FABIENNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- 1tranche Sirene
DEVAUX FABIENNE est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 mai 2011 sous le numéro SIREN 532 649 852. Le siège social de l'entreprise se trouve 359 rue de Sainte-Blaizine, 01110 Plateau d'Hauteville. Son activité principale relève du code NAF 9319Z et emploie 1 salarié.
Fiche d'identité de DEVAUX FABIENNE
INSEE- Dénomination
- DEVAUX FABIENNE
- SIREN
- 532 649 852
- SIRET (siège)
- 532 649 852 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR86532649852Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 532 649 852
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9319Z
- Date de création
- 25 mai 2011
- Effectif
- 1
- Siège social
- 359 RUE DE SAINTE-BLAIZINE, 01110, Plateau d'Hauteville
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de DEVAUX FABIENNE
Autres activités liées au sport,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de DEVAUX FABIENNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEVAUX FABIENNE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEVAUX FABIENNE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 01110 Plateau d'HautevilleSiègeActif
532 649 852 00037 · ouvert le 30 juillet 2026 · NAF 0111Z
- 14290 ValorbiquetFermé
532 649 852 00029 · ouvert le 01 août 2013 · NAF 9319Z
- 14290 VALORBIQUETFermé
532 649 852 00011 · ouvert le 25 mai 2011 · NAF 6831Z
Documents juridiques de DEVAUX FABIENNE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEVAUX FABIENNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVAUX FABIENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEVAUX FABIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVAUX FABIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DEVAUX FABIENNE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DEVAUX FABIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEVAUX FABIENNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 mai 2011
Questions fréquentes sur DEVAUX FABIENNE
Quel est le numéro SIREN de DEVAUX FABIENNE ?
Le numéro SIREN de DEVAUX FABIENNE est 532 649 852. Le SIRET de son siège social est 532 649 852 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86532649852.
Où se situe le siège social de DEVAUX FABIENNE ?
Le siège social de DEVAUX FABIENNE est situé 359 rue de Sainte-Blaizine, 01110 Plateau d'Hauteville.
DEVAUX FABIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEVAUX FABIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEVAUX FABIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVAUX FABIENNE.
Combien de salariés compte DEVAUX FABIENNE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, DEVAUX FABIENNE emploie 1 salarié.
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