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DEVAUX FRANCOIS

Active
Siren798 170 825Entrepreneur individuel85540 LE CHAMP-SAINT-PERECréée le 16 octobre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEVAUX FRANCOIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 octobre 2013, identifié par le SIREN 798 170 825. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue de la Billerie, 85540 Le Champ-Saint-Pere. Son activité principale relève du code NAF 8553Z.

Fiche d'identité de DEVAUX FRANCOIS

Dénomination
DEVAUX FRANCOIS
SIREN
798 170 825
SIRET (siège)
798 170 825 00029
N° TVA intracommunautaire
FR72798170825Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 170 825
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8553Z
Date de création
16 octobre 2013
Siège social
3 RUE DE LA BILLERIE, 85540, LE CHAMP-SAINT-PERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEVAUX FRANCOIS

Enseignement de la conduite

Finances de DEVAUX FRANCOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVAUX FRANCOIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVAUX FRANCOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85540 LE CHAMP-SAINT-PERESiègeActif

    798 170 825 00029 · ouvert le 01 avril 2022 · NAF 8553Z

Documents juridiques de DEVAUX FRANCOIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVAUX FRANCOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVAUX FRANCOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVAUX FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVAUX FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVAUX FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVAUX FRANCOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 octobre 2013

Questions fréquentes sur DEVAUX FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de DEVAUX FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de DEVAUX FRANCOIS est 798 170 825. Le SIRET de son siège social est 798 170 825 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72798170825.

Où se situe le siège social de DEVAUX FRANCOIS ?

Le siège social de DEVAUX FRANCOIS est situé 3 rue de la Billerie, 85540 Le Champ-Saint-Pere.

DEVAUX FRANCOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVAUX FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVAUX FRANCOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVAUX FRANCOIS.

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